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Journal de maintenance de la norme phase 2
Pour connaître les compléments apportés au cahier technique

 

Le cahier technique de la norme phase 2 peut nécessiter d’être complété et précisé après sa publication, par exemple suite à une évolution réglementaire ou une prise en compte de cas particuliers.

Vous trouverez dans le journal de maintenance de la norme
toutes les informations complémentaires au cahier technique phase 2 vous permettant d’exploiter au mieux la norme Neodes (norme d'échange optimisée des déclarations sociales) pour la DSN.

Certains compléments au cahier technique portent des évolutions mineures de la norme dont il doit être tenu compte pour que les DSN mensuelles et signalements d’événements ne soient pas rejetés lors du dépôt.

Par ailleurs, nous vous recommandons de vous abonner au thème « Documentation et contacts » de la base de connaissances. Vous pouvez consulter la procédure en cliquant ici.



 téléchargez le document regroupant toutes les fiches JMN

 

journal de maintenance de la norme PHASE 2 :